Le ZAN au quotidien

Le Zéro Artificialisation Nette (ZAN) au quotidien

La mise en place de l'objectif Zéro Artificialisation Nette (ZAN) est un défi incontournable qui nécessite une approche innovante.

Pour atteindre cet objectif ambitieux, nous devons développer des politiques et des réglementations solides pour limiter l'artificialisation des sols et favoriser la reconversion des zones déjà urbanisées.

La loi Climat et Résilience a été l'opportunité de relancer des méthodes innovantes d'aménagement du territoire et des pratiques urbaines durables pour optimiser l'utilisation des espaces disponibles tout en préservant les écosystèmes.

L'évaluation des impacts environnementaux et socio-économiques est cruciale pour assurer une transition réussie vers le ZAN.

Son impact en urbanisme nécessite de s'y arrêter !

Objectifs :

Comprendre les enjeux liés à l'objectif ZAN et d'identifier les moyens pour y parvenir

Décrypter les derniers textes législatifs et règlementaires
Analyser l’impact des dernières jurisprudence en matière de planification et d’aménagement
S’inspirer des bonnes pratiques juridiques et techniques mises en œuvre sur le terrain dans la construction d’un projet intégrant l’objectif ZAN
Partager son retour d'expérience

Prérequis :

Connaitre les bases de l'urbanisme et l'aménagement du territoire

Programme :

1. Aspects règlementaires, législatifs et jurisprudentiels de l'objectif ZAN: quelles nouveautés?

Comment bien intégrer l’impact des textes de 2023 à vos projets ?
Quelles sont les dernières jurisprudences susceptibles d'impacter vos projets ?

2. La mise en oeuvre de la lutte contre l'artificialisation

3. La planification de la consommation et de l'artificialisation des sols

4. La mobilisation de leviers pour des projets plus sobres

5. L’objectif ZAN a l'épreuve du terrain

Public :

Maires et élus chargés de l'urbanisme et de l'aménagement
Directeurs de l'urbanisme et de l'aménagement
Responsables des affaires immobilières et foncières
Responsables de service juridique
Chefs de projets urbanisme et aménagement
Juristes

Compétences acquises :

Connaitre l'évolution législative, réglementaire et jurisprudentielle
Anticiper les bonnes pratiques

Méthodes pédagogiques :

Brainstorming
Support de cours formation
Transfert de connaissances théoriques, donnant lieu à des échanges, puis une mise en situation concrète : cas pratiques, questions/réponses, exemples tirés de la pratique, illustrations jurisprudentielles
Auto évaluation préalable en amont de la formation
Évaluation des acquis en fin de formation